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Osez vivre. Osez donner.

  • A qui vous le voulez
  • Comme vous le voulez
  • En gardant le contrôle
  • Et sans mauvaise surprise !

Alors que l’assurance-vie utilisée seule prépare la transmission en cas de décès, l’association du don bancaire (ou manuel) et d’une assurance-vie permet de transmettre votre patrimoine au moment et selon les modalités choisies à des conditions fiscalement avantageuses.

1. Transmettre un patrimoine au moment et selon les modalités de son choix…

En matière de dons, les possibilités sont très nombreuses. Souhaite-t-on favoriser purement ou simplement un être cher en lui laissant un capital ? Veut-on garder un droit de regard sur l’utilisation future de cet argent ? Ou encore y mettre des conditions (c'est-à-dire des charges) ?
Et, si ce don est réalisé par un couple, ces charges devront-elles être versées à un seul donateur ou à deux ? …

Nous vous proposons des solutions rencontrant tous vos besoins.

Quelles sont les charges les plus fréquentes ?

  • Le capital donné doit revenir au donateur si le donataire décède (clause plus connue sous le nom de « retour conventionnel »).
  • Le paiement régulier d’une somme préalablement convenue qui permettra au donateur de couvrir certains frais (par exemple : de logement, de santé, …) Ces charges ne peuvent cependant jamais entamer le capital donné. Cette charge peut être mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle.
  • La combinaison de la clause de retour conventionnel et du paiement régulier d’une somme.
  • L’obligation de souscrire un contrat d’assurance-vie. Le donataire doit donc verser le montant du don sur un contrat à durée indéterminée afin d’assurer le paiement de la charge tout en préservant le montant de la donation jusqu’au décès du(des) donateur(s).

2. De manière fiscalement avantageuse…

Nous répondons à une de vos préoccupations majeures : les droits de succession.

En effet, l’utilisation du don bancaire (ou manuel) présente un avantage immédiat évident : l’argent ainsi donné n’est pas soumis au paiement de droits de succession si ce don a lieu au moins trois ans avant le décès du donateur. Et cette période d’incertitude peut, elle aussi, être évitée très simplement !

  • Payer les droits de donation

    • Il est possible d’enregistrer la donation. Ainsi, une fois les droits de donation réduits acquittés, plus aucun droit de succession n’est dû sur cette donation, même si le donateur vient à décéder endéans les 3 ans.

  • Couvrir cette période de 3 ans

    • Le donataire peut également se prémunir contre cette période d’incertitude en souscrivant une assurance décès couvrant ces trois années pour un montant équivalent aux droits de succession.

3. En toute facilité…

Nous vous fournissons l’ensemble des documents (ex : reconnaissance d’une donation) et vous accompagnons tout au long de la donation.